Imaginez que vous mourriez demain. Bon, on a deja fera mieux Afin de debuter un dossier. Mais la preparation d’la succession est un sujet primordial concernant un couple qui commence a accumuler un capital. Un thi?me, non juste pas tres reluisant, ainsi, surtout particulierement complexe. Puisqu’il faut jongler et trouver des solutions a plusieurs objectifs : couvrir le conjoint survivant, transmettre correctement a ses bambins, ou bien limiter les droits de succession. Pour tous ces objectifs, De surcroi®t outre couples utilisent a bon escient l’assurance-vie, le contrat de capitalisation mais aussi la donation au soir vivant. Mais ces solutions, des plus classiques, ne permettent jamais d’eviter de se retrouver au sein d’ une situation particulierement inconfortable : sans garde-fou, le conjoint survivant risque de se retrouver en indivision ou en demembrement avec ses enfants sur les biens dont le couple est proprietaire, dont la residence principale. Un schema qu’il vaut mieux eviter aussi lorsqu’on s’entend reellement bien avec ses bambins et qu’ils s’entendent bien entre eux. C’est surtout une position particulierement ardu a eviter, MEME si on est marie sous le regime d’la communaute, ainsi, MEME si l’on a realise une donation au soir vivant
- L’indivision apres le deces de son conjoint, une situation inconfortable. et tres courante
- Avis d’expert : Vincent De Baets, diplome notaire.
- Cas fonctionnel : Jean-Pierre et Jeanine
- Pour aller plus loin : le demembrement, situation inconfortable ou veritable outil patrimonial
1 – L’indivision apres le deces de son conjoint, une situation inconfortable. et tres courante
Le regime en communaute legale, reduite a toutes les acquets, permettra a un couple de construire une communaute de biens : l’ensemble des biens et les fonds acquis pendant le mariage sont des biens communs, qui appartiennent a toutes les 2 epoux.
Avoir des biens communs ne signifie pas qu’au premier deces, le conjoint survivant recupere l’integralite des biens du couple. C’est une option recue, ancree dans l’esprit d’un large panel de couples maries sous le regime d’la communaute et qui ne prevoient donc nullement suffisamment la succession au premier deces.
Par exemple, au premier deces, la moitie une communaute entre dans l’actif successoral du defunt. Sur votre actif successoral, le conjoint survivant a le loisir, par rapport aux regles de devolution legale, de selectionner 100% des biens du defunt en usufruit (sauf s’il y a des enfants d’une autre union) ou ? des biens en pleine propriete. Le conjoint survivant devra donc partager les biens de la communaute avec les bambins.
Notre partage des biens du defunt entre enfants et conjoint survivant n’est pas forcement une mauvaise chose. Un couple peut souhaiter transmettre une part des biens au premier deces aux enfants, surtout pour limiter des droits de succession puisque chaque enfant beneficie tout d’un abattement de 100 000 euros sur les transmissions (succession ou donation l’ensemble des 15 annees) de leur parent.
Neanmoins, cela creee une situation qui est souvent inconfortable pour le conjoint survivant : Etre en indivision ou en demembrement avec ses bambins sur la residence principale. Ce ” partage ” de la residence principale induit pussysaga compte la necessite de reclamer a ses bambins leur accord sur la vente de ce bien ainsi que le partage du prix entre le parent survivant et des bambins.
Meme si les enfants paraissent souvent, naturellement, bienveillants avec le conjoint survivant, etre en indivision avec ses bambins est reellement inconfortable :
- A 80 annees, Quand des enfants ont la cinquantaine ou la soixantaine, l’autorite du conjoint survivant est reellement fragile
- Les objectifs patrimoniaux des enfants paraissent souvent cruciaux a cet age et vont pouvoir etre incompatibles avec ceux du conjoint survivant. Sans oublier ceux des beaux-enfants et des petits enfants.
- Mes enfants ne sont gui?re l’ensemble de dans la meme situation et gerer une indivision, avec le conjoint survivant comme usufruitier, pourra coder de nombreuses desaccords entre les bambins.
Comment parer a une telle situation ?
Maints couple ont pense qu’ils pourraient y echapper en realisant une donation au soir vivant. Mais c’est la un deuxieme quiproquo, une autre idee recue : une donation au dernier vivant n’empeche gui?re l’ouverture d’la succession. Elle ne fera que rajouter une option concernant le conjoint survivant, la possibilite de selectionner ? des biens en pleine propriete et ? en usufruit. Et donc, a moins que la residence du couple represente moins d’1/4 de l’actif successoral, le conjoint survivant devra quand aussi partager le bien au milieu des bambins.
